Catherine Grosjean

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Catherine GROSJEAN
présidente du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Riom
présidente du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
president
JORFTEXT000038354196(source JORF)
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Grosjean (Catherine)
présidente du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Catherine GROSJEAN
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Dijon
présidente du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
JORFTEXT000030960418(source JORF)
nomination
02 Août 201502/08/2015
De: Catherine Grosjean
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice régionale de formation-Lyon
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2014-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000029409997(source JORF)
détachement
28 Août 201428/08/2014
De: Catherine Grosjean
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon chargée du service du tribunal d'instance de Villeurbanne
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice régionale de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2011-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000024937726(source JORF)
détachement
09 Décembre 201109/12/2011
De: Grosjean (Catherine, Laure, Dominique), épouse Bezombes
conseillère à la Cour de cassation ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Catherine Grosjean, épouse Bezombes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2005-10-19"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000238939(source JORF)
admission
29 Avril 200529/04/2005
De: Catherine Grosjean
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil chargée du service du tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Villeurbanne
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Villeurbanne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: GROSJEAN (Catherine)
juge des enfants (Melun)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Catherine Grosjean
juge des enfants au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Boissy-Saint-Léger"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Grosjean (Catherine)
juge des enfants (Melun)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Grosjean (Catherine)
juge des enfants (Melun)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Catherine Grosjean, épouse Bezombes
présidente de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
conseillères à la Cour de cassation
Remplace:
M. Bourrely
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000574960(source JORF)
nomination
13 Janvier 199913/01/1999
De: Grosjean (Catherine, Laure), épouse Bezombes
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier. Chevalier du 9 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-09"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Catherine Grosjean
juge au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Remplace:
Mme Donati
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Catherine Grosjean
juge
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Premiers juges
du service du tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Tribunal d'instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Nancy"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
décharge
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.